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  • Photo du rédacteurThaïs Lambert

Les clauses de leaver : What are we talking about ?

Dernière mise à jour : 31 mars 2021

Comme les clauses de tag-along, drag-along, ou les clauses de shot gun encore appelée clause de buy or sell, les clauses de good leaver et de bad leaver ne font pas exception à l’anglicisation de nombreux termes en droit des affaires, et cela peut énerver.

S’entendre dire par un confrère habitué de la chose « je propose qu’on ajoute des clauses de leaver au pacte, comme on l’avait évoqué dans le term sheet… », ça peut effrayer un débutant. Mais pas de panique, on vous explique tout !


Les clauses de leaver sont des clauses souvent présentes au sein du pacte d’associés. Comme leur nom l’indique (leaver = sortant), elles permettent de prévoir la sortie de certains associés de la société dans des cas précis.


Pourquoi ?

La clause de leaver a de multiples intérêts.

Tout d’abord elle va permettre de maintenir les associés clés au sein de la société grâce à son effet dissuasif sur le départ des associés.

Une telle clause permet également de protéger la société en s’assurant que si un associé n’est plus dans les mêmes dispositions que lorsqu’il a acquis cette qualité, il pourra être contraint de quitter la société.

Enfin, la clause de leaver permet de prévoir, en amont, les conditions de sortie des associés en fonction du motif qui aura entraîné leur départ.

Comment ?


On trouve en général deux catégories au sein des clauses de leaver : les good et les bad leaver qui font référence aux bonnes ou aux mauvaises conditions de sortie d’un associé (une sorte de dichotomie comme il en existe entre Obi-Wan-Kenobi et le côté obscur de la force).


Dans la catégorie des bad leaver, on trouve des situations telles que la démission d’un associé de son mandat social, le licenciement d’un associé pour faute grave ou encore la violation délibérée des stipulations d’une clause du pacte d’associé ou de son intégralité.


Les situations de good leaver font, elles, souvent référence à des situations indépendantes de la volonté des associés comme le décès d’un associé, la rupture conventionnelle ou encore la révocation du mandat social d’un associé pour un motif qui ne serait pas assimilable à une faute.


Chacune de ces situations est accompagnée, en général, de conditions de sortie plus ou moins favorables à l’associé.


En cas de bad leaver par exemple, on peut prévoir que le prix de rachat des parts sera égal au prix de souscription auquel une décote sera appliquée afin de pénaliser l’associé en question.


L’idée de ces clauses est de figer les critères qui ont amenés les associés à former entre eux une société, de se prévaloir contre un éventuel changement et, en cas de changement, de sanctionner les associés qui quitteraient la société dans de mauvaises conditions


Ça marche mieux avec un exemple :


Vous montez une société (pardon, une start-up) dans le domaine de l’alimentation (re-pardon, de la food) et pour cela il vous faut un associé.


Vous cherchez et vous tombez sur Maurice.


Maurice est très emballé par le projet et, en plus de son enthousiasme, il a une passion pour le ping-pong, le baby-foot et les chasses au trésor. Ni une ni deux, vous vous dites que c’est l’associé idéal et lui proposez de rejoindre le projet à une condition : qu’il devienne le happy manager de votre société (là, on n’a pas encore trouvé d’équivalent français, mais promis on cherche…).

Maurice intègre donc l’actionnariat de la société pour en être le happy manager.

Prudent, vous avez conclu un pacte d’associés au sein duquel il est prévu que la démission de ses fonctions de happy manager engendrerait pour Maurice l’application d’une clause de bad leaver.


Ainsi, si Maurice décide de démissionner de sa fonction de happy manager (raison pour laquelle vous aviez décidé de vous associer avec lui) alors il sera sanctionné en étant contraint de revendre ses actions qui plus est en dessous leur valeur réelle, comme le prévoit la clause de bad leaver.


Cette clause peut donc s’avérer indispensable au bon fonctionnement de votre société, c’est pourquoi il est très important d’en soigner la rédaction.


Maintenant vous êtes prêts pour répondre au confrère : « Une clause de leaver ? Bien sûr ! Je prévois cela avec des cas de good et de bad leaver. Je vous forward le template pour validation ASAP ».



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